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Marques déposées par FACOSA
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MONTAGNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTAGNARD
FACOSA

Numéro de dépôt :
3306525
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/08/2014
MONTAGNARD de FACOSA

Présentation de la marque MONTAGNARD

Déposée le 2 août 2004 par FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est FACOSA domicilié(e) ZI DE RACINE,63650 LA MONNERIE - 63650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA SAUZEDDE BRUNO domicilié(e) ZI DE RACINE,63650 LA MONNERIE - 63650 - France.

La marque MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAGNARD est expirée depuis le 2 août 2014.

FACOSA a également déposé les autres marques suivantes : TOTEM , ROTOSPHERE


FACOSA - ZI DE RACINE,63650 LA MONNERIE - 63650 - France


FACOSA SAUZEDDE BRUNO - ZI DE RACINE,63650 LA MONNERIE - 63650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567966 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25

Outils et instruments à main entraînés naturellement ; coutellerie, fourchette et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).